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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTEMIS
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SCOR-ELITH
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

SCOR-ELITH
FERTEMIS SAS

Numéro de dépôt :
3602143
Date de dépôt :
01/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SCOR-ELITH de FERTEMIS

Présentation de la marque SCOR-ELITH

Déposée le 1 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTEMIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCOR-ELITH »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERTEMIS domicilié(e) ZI, 9 RUE LAVOISIER, BP 14,56301 PONTIVY CEDEX - 56301 - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 849 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERTEMIS domicilié(e) ZI, 9 RUE LAVOISIER, BP 14,56301 PONTIVY CEDEX - 56301 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

FERTEMIS a également déposé les autres marques suivantes : ZEOFERT , BEL'EPI , CHAUPLUS , K-ELITH , TONIPARC , KIESOMAG , AZOMAG , FERT-ELITH , FERTEVIE , AZOTEC


FERTEMIS SAS - ZI, 9 RUE LAVOISIER, BP 14,56301 PONTIVY CEDEX - 56301 - France - SIREN 497849885


FERTEMIS - ZI, 9 RUE LAVOISIER, BP 14,56301 PONTIVY CEDEX - 56301 - France


Inscription le 16 mars 2009 - retrait partiel n°492981 - Publication au BOPI 2009-03-16

Inscription le 30 mars 2009 - retrait total n°494178 - Publication au BOPI 2009-03-30

Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture, à la sylviculture. Engrais pour les terres.

Désinfectants à usage agricole. Produits pour la destruction des animaux nuisibles. Fongicides. Herbicides.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences). Aliments pour les animaux.